2116. Frais de prospection

Ce compte n’est à utiliser que dans la mesure où les dépenses générées par ces opérations de prospection, sont relativement importantes et ne peuvent raisonnablement être supportées par le seul exercice de leur engagement.

Ces frais peuvent faire l’objet d’un amortissement à 100% dès la première année de leur engagement si les bénéfices le permettent, sinon, ils sont à étaler sur une durée de 5 ans au maximum.

Le compte 2116 « Frais de prospection » est un compte d’immobilisation incorporelle qui a pour particularité d’être utilisé de manière plus discrétionnaire que les autres frais d’établissement (constitution, démarrage, etc.). Il concerne les dépenses engagées par une entreprise dans le but de développer de nouveaux marchés, de trouver de nouveaux clients ou de s’implanter dans de nouvelles zones géographiques.

  • Condition d’utilisation : Ce compte n’est pas systématique. Il est utilisé uniquement si les frais de prospection sont significatifs et qu’il serait déraisonnable (et pénalisant pour le résultat) de les imputer intégralement comme charges sur le seul exercice où ils ont été engagés. L’idée est que ces frais préparent l’avenir et bénéficieront à l’entreprise sur plusieurs exercices.
  • Nature des frais : Il s’agit de dépenses liées à :
    • Études de marché poussées pour de nouveaux territoires.
    • Missions de reconnaissance et de développement commercial à l’étranger ou dans de nouvelles régions.
    • Participation à des salons professionnels internationaux ou nationaux dans un objectif de conquête de nouveaux marchés.
    • Coûts de lancement de nouvelles gammes de produits ou services sur des marchés non explorés.
    • Salaires et frais de déplacement d’équipes dédiées à la prospection pour une période donnée.
  • Particularité de l’amortissement : C’est la caractéristique la plus distinctive de ce compte selon le Plan Comptable Marocain :
    • Amortissement à 100% la première année : Si l’entreprise réalise des bénéfices suffisants l’année de l’engagement des frais, elle a la possibilité (et parfois l’intérêt fiscal) de passer l’intégralité de ces frais en amortissement dès la première année. Cela permet de réduire le bénéfice imposable de l’exercice concerné.
    • Amortissement sur 5 ans maximum : Si les bénéfices de la première année ne le permettent pas (c’est-à-dire si un amortissement total rendrait l’entreprise déficitaire ou réduirait excessivement son bénéfice), les frais doivent être étalés et amortis sur une durée maximale de 5 ans.
  • Objectif : L’objectif est de permettre à l’entreprise de financer des démarches de développement commercial ambitieuses sans que cela ne plombe immédiatement ses résultats. La flexibilité de l’amortissement offre une gestion optimisée de la charge fiscale en fonction de la rentabilité de l’exercice.

Exemple

Considérons la société « BioFood Export SA », une entreprise marocaine spécialisée dans les produits alimentaires biologiques. En 2023, elle décide d’investir massivement pour explorer le marché européen et y introduire ses produits. Cet effort de prospection est considéré comme crucial et d’une ampleur exceptionnelle.

Les frais de prospection engagés au cours de l’année 2023 se répartissent comme suit (payés par banque) :

  1. Étude de faisabilité et de marché approfondie sur l’Europe : 25 000 DH
  2. Participation à trois grands salons internationaux en Europe (frais d’inscription, stand, déplacement du personnel) : 40 000 DH
  3. Missions de prospection commerciale par des équipes dédiées (salaires et frais de déplacement spécifiques) : 35 000 DH

Total des frais de prospection engagés en 2023 : 25 000 + 40 000 + 35 000 = 100 000 DH

1. Enregistrement comptable au moment du paiement des frais (tout au long de 2023) :

Compte N°Libellé des comptesDébit (DH)Crédit (DH)
2116Frais de prospection100 000
5141Banque100 000
Règlement des frais de prospection pour l’Europe

2. Impact sur les états financiers au 31/12/2023 :

Supposons deux scénarios pour l’amortissement :

Scénario A : L’entreprise a réalisé des bénéfices importants en 2023.

  • Option d’amortissement : BioFood Export SA décide d’amortir 100% des frais dès la première année pour optimiser sa fiscalité.
  • Amortissement de l’exercice 2023 : 100 000 DHCompte N°Libellé des comptesDébit (DH)Crédit (DH)6192Dotations d’Exploitation aux Amortissements sur immobilisations incorporelles100 00028116Amortissements des frais de prospection100 000Amortissement total des frais de prospection pour 2023
  • Présentation au Bilan (au 31/12/2023) :
    • Actif Immobilisé Incorporel :
      • Frais de prospection (brut) : 100 000 DH
      • (-) Amortissements des frais de prospection : (100 000 DH)
      • Valeur Nette Comptable (VNC) au 31/12/2023 : 0 DH
        (Le compte 2116 est soldé dès la première année).

Scénario B : L’entreprise a eu un bénéfice modéré en 2023, ne permettant pas un amortissement total sans devenir déficitaire.

  • Option d’amortissement : BioFood Export SA décide d’étaler les frais sur la durée maximale de 5 ans.
  • Amortissement annuel = 100 000 DH / 5 ans = 20 000 DH
  • Amortissement de l’exercice 2023 : 20 000 DHCompte N°Libellé des comptesDébit (DH)Crédit (DH)6192Dotations d’Exploitation aux Amortissements sur immobilisations incorporelles20 00028116Amortissements des frais de prospection20 000Amortissement des frais de prospection pour 2023
  • Présentation au Bilan (au 31/12/2023) :
    • Actif Immobilisé Incorporel :
      • Frais de prospection (brut) : 100 000 DH
      • (-) Amortissements des frais de prospection : (20 000 DH)
      • Valeur Nette Comptable (VNC) au 31/12/2023 : 80 000 DH
        (La VNC de 80 000 DH sera amortie sur les quatre exercices suivants à raison de 20 000 DH par an).
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