2333. Emballages récupérables identifiables
Sous des conditions fixées d’un commun accord, ce compte enregistre les emballages identifiables susceptibles d’être provisoirement conservés par les tiers et que l’entreprise s’engage à reprendre.
Le compte 2333 « Emballages récupérables identifiables » est dédié aux emballages qui, par leur nature, ne sont pas destinés à être cédés avec le produit, mais à être réutilisés. Ils sont identifiables, susceptibles d’être provisoirement conservés par des tiers (clients, distributeurs) et l’entreprise s’engage à les reprendre. Ces emballages sont considérés comme des immobilisations car ils servent durablement l’activité de l’entreprise.
Exemple : Une Société de Distribution de Gaz en Bouteille
Prenons l’exemple d’une société marocaine qui distribue du gaz butane et propane en bouteilles (bonbonnes) aux particuliers et aux professionnels.
- Les bonbonnes de gaz : Ce sont des récipients métalliques robustes, conçus pour résister à la pression et aux manipulations répétées. Chaque bonbonne est estampillée avec le nom de la société, un numéro de série unique et/ou un code-barres, les rendant parfaitement identifiables.
- Engagement de reprise : Lorsque le client achète une bonbonne de gaz pleine pour la première fois, il paie le prix du gaz plus une consigne pour la bonbonne elle-même. Cette consigne est remboursée lorsque le client ramène la bonbonne vide et ne souhaite pas en reprendre une autre, ou elle est déduite lors d’un échange contre une bonbonne pleine. La société s’engage donc à reprendre ses propres bonbonnes.
Enregistrement Comptable :
- À l’acquisition des emballages :
La société achète 5 000 nouvelles bonbonnes de gaz pour un coût unitaire de 200 DH.- Hypothèse : Coût total d’acquisition = 5 000 * 200 DH = 1 000 000 DH.
| Compte N° | Intitulé du Compte | Débit (DH) | Crédit (DH) |
| 2333 | Emballages récupérables identifiables | 1 000 000 | |
| 5141 | Banques | 1 000 000 | |
| Achat de bonbonnes de gaz neuves |
- Lors de la vente de gaz avec facturation de la consigne :
La société vend une bonbonne de gaz pleine à un client pour 150 DH et facture une consigne de 80 DH pour la bonbonne.
| Compte N° | Intitulé du Compte | Débit (DH) | Crédit (DH) |
| 3421 | Clients | 230 | |
| 7111 | Ventes de marchandises (pour le gaz) | 150 | |
| 4432 | Clients – Dettes sur emballages et matériels consignés | 80 | |
| Vente de gaz et facturation de la consigne |
- Lors de la reprise des emballages consignés (retour d’une bonbonne vide sans nouvel achat) :
Le client ramène sa bonbonne vide et ne souhaite pas en reprendre une autre. La société lui rembourse la consigne de 80 DH.
| Compte N° | Intitulé du Compte | Débit (DH) | Crédit (DH) |
| 4432 | Clients – Dettes sur emballages et matériels consignés | 80 | |
| 5141 | Banques | 80 | |
| Remboursement de la consigne suite au retour d’une bonbonne |
Ces bonbonnes, en tant qu’immobilisations, feront l’objet d’un amortissement pour tenir compte de leur usure et de leur dépréciation au fil des cycles d’utilisation et de la durée de vie estimée.
