2394. Immobilisations corporelles en cours de matériel de transport
Du point de vue de leur origine, les immobilisations corporelles en cours peuvent se scinder en deux groupes :
– Immobilisations créées par les moyens propres de l’entreprise ;
– Immobilisations qui résultent des travaux de plus ou moins longue durée, confiés à des tiers.
Le coût des immobilisations créées par l’entreprise, calculé en comptabilité analytique ou par procédés statistique, est débité, selon le cas, à l’un des comptes cités ci-après, par le crédit du compte approprié du poste 714 – « Immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même (au fur et à mesure de la production de l’immobilisation en question).
Lorsque les travaux sont confiés à des tiers, le compte 2397 – « Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations corporelles » est débité des avances à la commande et des acomptes représentant les règlements partiels effectués par l’entreprise au fur et à mesure de l’avancement des travaux.
Dès l’achèvement ou la réception des immobilisations concernées, le compte approprié du poste 239 – « Immobilisations corporelles en cours » est soldé par le débit du compte 2340 – « Matériel de transport ».
Ce compte joue un rôle transitoire similaire au 2392, mais il se concentre sur les immobilisations de nature plus « industrielle » ou « opérationnelle » :
- Installations techniques : Lignes de production complexes, systèmes automatisés, stations de traitement, chaînes de montage, etc.
- Matériel et outillage : Machines-outils de grande taille, équipements de production spécifiques, presses industrielles, etc.
Les principes de comptabilisation sont les mêmes que pour les immobilisations en cours des terrains et constructions :
- Immobilisations créées par l’entreprise elle-même : Si l’entreprise fabrique ou assemble elle-même une machine complexe, les coûts directs et indirects (matériaux, main d’œuvre, frais de conception) sont débités au compte 2393. En contrepartie, le compte 714 « Immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même » est crédité, reconnaissant la production interne.
- Immobilisations confiées à des tiers : Si l’entreprise commande une machine sur mesure, une installation spécifique ou un outillage lourd à un fournisseur externe, les avances à la commande et les acomptes versés au fur et à mesure de l’avancement de la fabrication ou de l’installation sont d’abord enregistrés dans le compte 2397 « Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations corporelles ». Les factures d’avancement des travaux (nettes des acomptes) sont ensuite imputées au compte 2393.
Principe de fonctionnement :
- Pendant la phase de conception, fabrication, ou installation : Tous les coûts engagés pour ces actifs sont débités dans le compte 2393.
- À l’achèvement ou à la réception finale : Une fois que l’installation technique, le matériel ou l’outillage est opérationnel et prêt à être utilisé, le solde cumulé du compte 2393 est transféré (crédité) vers le compte d’immobilisation corporelle définitif approprié (par exemple, 2331 « Installations techniques » ou 2332 « Matériel et outillage »). C’est à partir de ce transfert que l’amortissement de l’immobilisation commence.
Exemple : L’Installation d’une Nouvelle Ligne de Production Automobile au Maroc
Considérons une usine d’assemblage automobile au Maroc qui décide d’installer une toute nouvelle ligne de production robotisée pour un nouveau modèle de véhicule. Ce projet techniquement complexe implique la conception, la fabrication de robots spécifiques et leur intégration.
Phases du projet :
- Conception et fabrication de robots et équipements spécifiques : Commande auprès de fournisseurs spécialisés en robotique industrielle.
- Préparation du site : Aménagement des fondations, raccordements électriques et pneumatiques lourds dans l’usine.
- Installation et assemblage : Montage des différents modules de la ligne de production, connexion des robots, installation des convoyeurs.
- Tests et mise au point : Phase d’essai pour s’assurer du bon fonctionnement de l’ensemble.
Enregistrements Comptables Étape par Étape :
- 1. Paiement d’une avance à la commande pour la ligne robotisée :
- Hypothèse : Versement d’une avance de 5 000 000 DH à un fournisseur étranger pour la fabrication des robots et équipements.
| Compte N° | Intitulé du Compte | Débit (DH) | Crédit (DH) |
| 2397 | Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations corporelles | 5 000 000 | |
| 5141 | Banques | 5 000 000 | |
| Paiement avance pour commande ligne de production robotisée |
- 2. Réception de factures d’avancement des travaux d’installation (du fournisseur) :
- Hypothèse : Le fournisseur envoie une facture d’étape de 15 000 000 DH (nette de l’avance, pour les travaux d’installation et de livraison partielle des équipements).
| Compte N° | Intitulé du Compte | Débit (DH) | Crédit (DH) |
| 2393 | Immobilisations corporelles en cours des installations techniques, matériel et outillage | 15 000 000 | |
| 4411 | Fournisseurs (ou 4417 Fournisseurs d’immobilisations) | 15 000 000 | |
| Facture d’avancement travaux d’installation ligne robotisée |
Lors du paiement de cette facture:
| Compte N° | Intitulé du Compte | Débit (DH) | Crédit (DH) |
| 4411 | Fournisseurs (ou 4417) | 15 000 000 | |
| 2397 | Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations corporelles | 5 000 000 | |
| 5141 | Banques | 10 000 000 | |
| Règlement facture d’avancement (solde déduit de l’avance) |
- 3. Intégration de coûts internes (si l’entreprise utilise ses propres ingénieurs pour l’intégration ou la programmation) :
- Hypothèse : Les coûts de main-d’œuvre interne pour l’intégration et la programmation des robots s’élèvent à 1 000 000 DH.
| Compte N° | Intitulé du Compte | Débit (DH) | Crédit (DH) |
| 2393 | Immobilisations corporelles en cours des installations techniques, matériel et outillage | 1 000 000 | |
| 714 | Immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même | 1 000 000 | |
| Intégration coûts internes pour programmation robots |
- 4. Achèvement et mise en service de la ligne de production :
- Hypothèse : Le coût total final de la ligne de production (y compris tous les coûts internes et externes) s’élève à 25 000 000 DH.
| Compte N° | Intitulé du Compte | Débit (DH) | Crédit (DH) |
| 2331 | Installations techniques (ou 2332 Matériel et outillage) | 25 000 000 | |
| 2393 | Immobilisations corporelles en cours des installations techniques, matériel et outillage | 25 000 000 | |
| Transfert des coûts de la ligne robotisée vers le compte définitif |
À partir de ce transfert, la ligne de production robotisée (compte 2331) pourra être amortie sur sa durée de vie utile.
