2398. Autres immobilisations corporelles en cours

Du point de vue de leur origine, les immobilisations corporelles en cours peuvent se scinder en deux groupes :

– Immobilisations créées par les moyens propres de l’entreprise ;
– Immobilisations qui résultent des travaux de plus ou moins longue durée, confiés à des tiers.

Le coût des immobilisations créées par l’entreprise, calculé en comptabilité analytique ou par procédés statistique, est débité, selon le cas, à l’un des comptes cités ci-après, par le crédit du compte approprié du poste 714 – « Immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même (au fur et à mesure de la production de l’immobilisation en question).

Lorsque les travaux sont confiés à des tiers, le compte 2397 – « Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations corporelles » est débité des avances à la commande et des acomptes représentant les règlements partiels effectués par l’entreprise au fur et à mesure de l’avancement des travaux.

Dès l’achèvement ou la réception des immobilisations concernées, le compte approprié du poste 239 – « Immobilisations corporelles en cours » est soldé par le débit du compte approprié des immobilisations corporelles.

Ce compte est le « fourre-tout » ultime pour les projets d’immobilisations corporelles atypiques ou très spécifiques qui sont encore en cours de développement ou d’acquisition. Il permet d’accumuler les coûts de ces projets jusqu’à leur achèvement, quand ils seront transférés vers le compte définitif (généralement le compte 2380 « Autres immobilisations corporelles »).

Il est utilisé pour des projets qui sont :

• Créés par les moyens propres de l’entreprise : Les coûts internes sont débités au 2398, avec le compte 714 crédité.
• Confiés à des tiers : Les avances et acomptes passent par le 2397, et les factures d’avancement sont imputées au 2398.

Principe de fonctionnement :

• Pendant la période de développement/construction : Tous les coûts et paiements liés à ces projets d’immobilisations corporelles non standard sont enregistrés dans le compte 2398.
• À l’achèvement ou à la réception : Une fois le projet terminé et l’immobilisation prête à l’emploi, le solde cumulé du compte 2398 est transféré (crédité) vers le compte d’immobilisation corporelle définitif approprié (le plus souvent le compte 2380 « Autres immobilisations corporelles », mais potentiellement un autre compte s’il y a une meilleure classification finale).

Exemple: Développement d’un Vaste Projet de Reboisement pour la Séquestration Carbone au Maroc

Imaginons une grande entreprise marocaine, soucieuse de son empreinte écologique et engagée dans une stratégie de développement durable, qui lance un projet de reboisement à grande échelle sur des terres dont elle est propriétaire. L’objectif est de créer une forêt pour la séquestration de carbone et, à terme, potentiellement pour l’exploitation durable du bois ou la valorisation de crédits carbone.

Ce projet est une immobilisation corporelle (les arbres sont des actifs physiques durables), mais il ne rentre pas dans les catégories classiques : ce ne sont pas des cultures agricoles à cycle court, ni une simple plantation ornementale, ni des terrains ou constructions. Il s’agit d’une « autre immobilisation corporelle » par nature.

Phases du projet de reboisement :

1. Préparation du terrain : Études agronomiques, préparation du sol.
2. Acquisition et plantation des jeunes plants : Achat de milliers de jeunes arbres et leur plantation.
3. Entretien initial et protection : Installation de systèmes d’irrigation spécifiques pour les premières années, clôtures, protection contre les maladies et les ravageurs.
4. Suivi et développement : Les arbres grandissent sur plusieurs années, atteignant la maturité requise pour commencer à séquestrer significativement le carbone ou à être exploités.

Enregistrements Comptables Étape par Étape :

• 1. Paiement d’un acompte à un pépiniériste pour la fourniture des plants :
  • Hypothèse : Versement d’un acompte de 150 000 DH à un pépiniériste pour des milliers de jeunes arbres.

Compte N°	Intitulé du Compte	Débit (DH)	Crédit (DH)
2397	Avances et acomptes versés sur commandes d’immobilisations corporelles	150 000
5141	Banques		150 000
	Paiement acompte pour fourniture jeunes plants de reboisement

• 2. Réception de factures pour les travaux de préparation du terrain et plantation (confiés à des tiers) :
  • Hypothèse : Facture de 400 000 DH d’une entreprise spécialisée pour la préparation du sol et la plantation des jeunes arbres.

Compte N°	Intitulé du Compte	Débit (DH)	Crédit (DH)
2398	Autres immobilisations corporelles en cours	400 000
4411	Fournisseurs (ou 4417 Fournisseurs d’immobilisations)		400 000
	Facture pour travaux de plantation et préparation terrain

• 3. Intégration des coûts internes de suivi et d’entretien initial :
  • Hypothèse : Les coûts de main-d’œuvre interne et de consommables (eau, engrais spécifiques) pour les trois premières années d’entretien et d’irrigation, avant que la forêt ne devienne autonome, sont évalués à 250 000 DH. Ces coûts sont capitalisés car ils sont essentiels au développement de l’immobilisation.

Compte N°	Intitulé du Compte	Débit (DH)	Crédit (DH)
2398	Autres immobilisations corporelles en cours	250 000
714	Immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même		250 000
	Capitalisation coûts internes d’entretien et développement plants

• 4. Achèvement de la phase de développement et reconnaissance de la forêt comme immobilisation productive :
  • Hypothèse : Après 3-5 ans, les jeunes plants sont devenus des arbres établis, formant une jeune forêt considérée comme productive pour ses objectifs. Le coût total cumulé dans le compte 2398 est de 800 000 DH.
  À ce moment, le solde du compte 2398 est transféré vers le compte définitif.

Compte N°	Intitulé du Compte	Débit (DH)	Crédit (DH)
2380	Autres immobilisations corporelles	800 000
2398	Autres immobilisations corporelles en cours		800 000
	Transfert des coûts du projet de reboisement vers l’immobilisation définitive

La « forêt » (compte 2380) pourra alors être amortie sur sa durée de vie productive estimée.