2838. Amortissements des autres immobilisations corporelles

Les amortissements des constructions effectués au cours de chaque exercice sont à comptabiliser au crédit du compte du compte 2838 – « Amortissements des autres immobilisations corporelles ».

On rappellera que la durée d’amortissement de chaque immobilisation corporelle est à fixer en fonction des usages et de la nature d’activité de chaque entreprise.

Le compte 2838. Amortissements des autres immobilisations corporelles est un compte d’actif qui cumule les amortissements de toutes les immobilisations corporelles qui ne correspondent pas aux catégories précédentes que nous avons détaillées (Terrains, Constructions, Installations techniques/Matériel/Outillage, Matériel de transport, Mobilier/Matériel de bureau/Aménagements divers).

C’est un compte « résiduel » ou « divers » pour les amortissements des immobilisations corporelles moins fréquentes ou spécifiques.

Qu’est-ce qu’une « autre immobilisation corporelle » ?

Une immobilisation corporelle est un bien physique, tangible, que l’entreprise possède et utilise durablement pour son activité. Les « autres immobilisations corporelles » (enregistrées au compte 2380. Autres immobilisations corporelles au PCGM) peuvent inclure des éléments variés selon la nature de l’entreprise :

  • Agencements, aménagements et installations spécifiques non intégrés aux constructions : Par exemple, des installations sportives spécifiques à un hôtel, des bassins d’élevage pour une entreprise aquacole, des serres mobiles pour une entreprise agricole (si elles ne sont pas considérées comme des constructions).
  • Emballages récupérables identifiables : Des conteneurs spécifiques de grande valeur, des palettes spéciales, des bonbonnes de gaz qui appartiennent à l’entreprise et sont utilisées durablement.
  • Matériel agricole ou d’élevage : Tracteurs, moissonneuses-batteuses, matériel de traite (pour une ferme, si non classé en matériel et outillage plus général).
  • Outils et instruments non classés dans le matériel et outillage général : Par exemple, des instruments de musique pour une entreprise de spectacle, des équipements de laboratoire très spécifiques.
  • Œuvres d’art non amortissables (mais pouvant être dépréciées) : Certaines œuvres d’art acquises par l’entreprise ne sont pas amortissables par nature car leur valeur ne diminue pas par l’usage, mais elles pourraient être incluses ici si elles étaient considérées comme amortissables exceptionnellement, ou plus souvent, dépréciables.

Pourquoi amortir ces « autres immobilisations corporelles » ?

La logique est la même que pour toutes les immobilisations corporelles : elles s’usent, deviennent obsolètes ou voient leur durée d’utilité limitée. L’amortissement permet de :

  • Répartir leur coût sur la période pendant laquelle elles sont utilisées et génèrent des avantages économiques.
  • Associer correctement les charges aux produits sur chaque exercice.

Durée d’amortissement :

La durée d’amortissement est, comme toujours, à fixer « en fonction des usages et de la nature d’activité de chaque entreprise » et de la durée de vie utile estimée de chaque actif spécifique.

Exemple :

Imaginons la « Société AquaCulture », une entreprise marocaine spécialisée dans l’élevage de poissons.

  • Le 1er avril N, la Société AquaCulture acquiert des bassins d’élevage spécialisés en fibre de verre et leurs systèmes de filtration intégrés. Ces bassins ne sont pas des constructions fixes (ils sont déplaçables) et ne sont pas considérés comme du matériel ou outillage de production standard.
  • Coût d’acquisition et d’installation des bassins : 400 000 DH.
  • La direction estime que, du fait de l’environnement agressif (eau, produits, UV), ces bassins auront une durée de vie utile de 10 ans.

Calcul de l’amortissement annuel :

  • Taux d’amortissement = 100% / 10 ans = 10% par an.
  • Amortissement annuel = 400 000 DH * 10% = 40 000 DH par an.

Écritures comptables :

1. Acquisition des bassins (1er avril N) :

Les bassins sont enregistrés au compte 2380. Autres immobilisations corporelles.

Compte N°Intitulé du compteDébit (DH)Crédit (DH)
2380Autres immobilisations corporelles400 000
5141Banques400 000
Pour l’acquisition des bassins d’élevage

2. Au 31 décembre N : Constatation de l’amortissement annuel (au prorata temporis)

Comme les bassins ont été acquis le 1er avril, ils n’ont été utilisés que pendant 9 mois en N (d’avril à décembre).

  • Amortissement pour l’année N = Amortissement annuel * (Nombre de mois d’utilisation / 12 mois)
  • Amortissement pour l’année N = 40 000 DH * (9 / 12) = 30 000 DH.
Compte N°Intitulé du compteDébit (DH)Crédit (DH)
6512Dotations d’exploitation aux amortissements des immobilisations corporelles30 000
2838Amortissements des autres immobilisations corporelles30 000
Pour l’amortissement des bassins (1ère année, 9 mois)

Explication des comptes :

  • 6512 Dotations d’exploitation aux amortissements des immobilisations corporelles : C’est la charge annuelle qui réduit le résultat de l’entreprise.
  • 2838 Amortissements des autres immobilisations corporelles : Ce compte cumule les amortissements de ces immobilisations. Il est présenté au bilan en déduction de la valeur brute du compte 2380.

3. Du 1er janvier N+1 au 31 décembre N+9 : Amortissement annuel complet

Pendant les années N+1 à N+9, les bassins sont utilisés pendant 12 mois complets.

Compte N°Intitulé du compteDébit (DH)Crédit (DH)
6512Dotations d’exploitation aux amortissements des immobilisations corporelles40 000
2838Amortissements des autres immobilisations corporelles40 000
Pour l’amortissement des bassins (années N+1 à N+9)

4. Au 31 mars N+10 : Amortissement des 3 derniers mois

La durée de vie utile de 10 ans se termine le 31 mars N+10. Il reste 3 mois d’amortissement à comptabiliser.

  • Amortissement pour l’année N+10 = 40 000 DH * (3 / 12) = 10 000 DH.
Compte N°Intitulé du compteDébit (DH)Crédit (DH)
6512Dotations d’exploitation aux amortissements des immobilisations corporelles10 000
2838Amortissements des autres immobilisations corporelles10 000
Pour l’amortissement des bassins (derniers 3 mois)

Impact au bilan :

  • Au 31/12/N :
    • Autres immobilisations corporelles (2380) : 400 000 DH
    • Amortissements des autres immobilisations corporelles (2838) : (30 000 DH)
    • Valeur nette comptable : 370 000 DH
  • Au 31/03/N+10 (après les derniers 3 mois d’amortissement) :
    • Autres immobilisations corporelles (2380) : 400 000 DH
    • Amortissements des autres immobilisations corporelles (2838) : (30 000 + (40 000 * 9) + 10 000) = (400 000 DH)
    • Valeur nette comptable : 0 DH

Le compte 2838 est donc un compte important pour capter l’amortissement de tous les actifs corporels qui ne correspondent pas aux catégories plus courantes, garantissant ainsi que l’ensemble du patrimoine amortissable de l’entreprise est correctement traité en comptabilité.