2951. Provisions pour dépréciation des titres de participation

Dans le cas où la dépréciation des immobilisations résulte de cause dont les effets ne sont pas jugés irréversibles, on doit constater une provision pour dépréciation.

Cela concerne en particulier, les immobilisations financières. Pour pouvoir faire l’objet d’une provision, la dépréciation doit être certaine quant à sa nature, c’est-à-dire nettement précisée et l’élément d’actif déprécié doit être individualisé.

Les provisions pour dépréciation sont portées en déduction de la valeur brute des éléments de l’actif qu’elles concernent.

Lors de la constitution ou de l’augmentation d’une provision pour dépréciation, le compte ci-dessus de provisions est crédité, par le débit du compte :

– 6392 s’il s’agit d’une provision financière

Lors de l’annulation d’une provision devenue sans objet ou de la diminution de cette provision, le compte de provisions intéressé est débité par le crédit du compte de reprise suivants :

– 7392 – « Reprises sur provisions pour dépréciation des immobilisations financières »

A la date de cession de l’immobilisation, la provision pour dépréciation antérieurement constituée, est, en principe, soldée par le crédit des comptes de reprises sur provisions 7392.