3913. Provisions pour dépréciation des produits en cours

La norme réserve à ces provisions, le même traitement comptable que celui des autres provisions pour dépréciation, c’est-à-dire que l’écriture y afférente doit être constaté en comptabilité.

Les provisions pour dépréciation des stocks sont créées ou augmentées par le débit du compte 6196 – « Dotations d’exploitation aux provisions pour dépréciation de l’actif circulant ». Elles sont réduites ou annulées par le crédit du compte 7196 – « Reprises sur provisions pour dépréciation de l’actif circulant », lorsqu’elles deviennent en partie ou en totalité sans objet.

Comprendre la Dépréciation des Produits en Cours

Les produits en cours de fabrication (souvent appelés « encours de production » ou « travaux en cours ») sont des biens qui ont déjà commencé leur processus de transformation mais qui ne sont pas encore terminés pour être considérés comme des produits finis. Ils ont incorporé des matières premières, de la main-d’œuvre et d’autres charges de production, mais ils ne sont pas encore prêts à être vendus ou à être utilisés comme des composants finis.

La valeur de ces produits en cours peut également se déprécier pour diverses raisons, notamment :

• Obsolescence du produit final: Si le produit final visé par l’encours devient obsolète ou moins demandé avant même d’être terminé, la valeur de l’encours diminue proportionnellement.
• Arrêt de la production: Une décision d’arrêter la fabrication d’un produit peut rendre les encours spécifiques à ce produit sans valeur ou avec une valeur résiduelle très faible.
• Défauts de fabrication ou malfaçons: Des erreurs ou des défauts survenus pendant le processus de production peuvent rendre l’encours irrécupérable ou nécessiter des coûts de retravail importants, diminuant sa valeur.
• Changements de spécifications ou de design: Si les spécifications ou le design du produit final changent en cours de route, les encours basés sur l’ancien design peuvent devenir inutilisables ou nécessiter des modifications coûteuses.
• Baisse des prix du marché: Si le prix de vente anticipé du produit fini baisse de manière significative, la valeur de l’encours, qui représente une partie du coût du produit fini, peut également être impactée.

Le compte 3913 permet de reconnaître cette dépréciation potentielle et de présenter la valeur la plus juste possible de ces actifs intermédiaires au bilan.

Le Compte 3913 : Provisions pour dépréciation des produits en cours

• Nature du compte: Compte de passif, correcteur d’actif. Il est spécifiquement lié au compte d’actif 313 « Produits en cours ».
• Rôle: Il permet de réduire la valeur comptable nette des produits en cours pour refléter leur valeur actuelle estimée, si celle-ci est inférieure à leur coût de production accumulé à ce stade.

Traitement Comptable (identique aux autres provisions de stock) :

1. Dotation (Création ou Augmentation de la provision):
   • Débit: Compte 6196 – « Dotations d’exploitation aux provisions pour dépréciation de l’actif circulant » (Charge pour l’entreprise)
   • Crédit: Compte 3913 – « Provisions pour dépréciation des produits en cours » (Augmente le passif)
2. Reprise (Réduction ou Annulation de la provision):
   • Débit: Compte 3913 – « Provisions pour dépréciation des produits en cours » (Diminue le passif)
   • Crédit: Compte 7196 – « Reprises sur provisions pour dépréciation de l’actif circulant » (Produit pour l’entreprise)

Exemple :

Imaginons la société « Meubles Confort SARL » qui fabrique des canapés sur mesure.

Situation au 31/12/N :

• Meubles Confort SARL a en cours de fabrication 10 canapés du modèle « Luxe Élégance ». Le coût de production accumulé pour ces 10 canapés jusqu’à ce stade est de 3 000 DH par canapé (soit un total de 30 000 DH).
• Un nouveau style de design de canapé est devenu très populaire, rendant le modèle « Luxe Élégance » moins attrayant et plus difficile à vendre à un prix élevé une fois terminé.
• L’entreprise estime que, une fois terminés, ces canapés ne pourront être vendus qu’à un prix qui couvrirait à peine les coûts de finition restants, et que la valeur de l’encours actuel est donc surévaluée de 500 DH par canapé par rapport à ce qui pourrait être récupéré.

Calcul de la provision :
Dépréciation par canapé = 500 DH
Provision totale = 10 canapés * 500 DH/canapé = 5 000 DH

Écriture comptable au 31/12/N (Dotation) :

Compte N°	Intitulé du Compte	Débit (DH)	Crédit (DH)
6196	Dotations d’exploitation aux provisions pour dépréciation de l’actif circulant	5 000
3913	Provisions pour dépréciation des produits en cours		5 000
	Pour la dotation de la provision pour dépréciation des produits en cours (canapés Luxe Élégance)

Conséquence :

• Le résultat de l’entreprise est diminué de 5 000 DH (charge).
• Au bilan, la valeur nette des produits en cours (compte 313 – compte 3913) sera présentée à 25 000 DH (30 000 DH – 5 000 DH), reflétant leur valeur actuelle estimée.

Situation au 31/12/N+1 :

Scénario : L’entreprise trouve un client spécialisé qui est prêt à acheter les canapés « Luxe Élégance » à un bon prix une fois terminés, et le besoin de provision diminue.

• Grâce à ce client, l’entreprise estime que la dépréciation par canapé n’est plus que de 200 DH.
• Nouvelle provision nécessaire = 10 canapés * 200 DH/canapé = 2 000 DH.
• Provision initiale : 5 000 DH
• Reprise à effectuer : 5 000 DH – 2 000 DH = 3 000 DH.

Écriture comptable au 31/12/N+1 (Reprise) :

Compte N°	Intitulé du Compte	Débit (DH)	Crédit (DH)
3913	Provisions pour dépréciation des produits en cours	3 000
7196	Reprises sur provisions pour dépréciation de l’actif circulant		3 000
	Pour la reprise sur provision pour dépréciation des produits en cours

Conséquence :

• Le résultat de l’entreprise est augmenté de 3 000 DH (produit).
• La provision au bilan est ramenée à 2 000 DH, correspondant au nouveau besoin estimé.

Ce compte est essentiel pour les entreprises manufacturières qui ont un cycle de production long et complexe, car il leur permet d’évaluer de manière réaliste la valeur de leurs actifs intermédiaires à tout moment.