6135. Rémunérations du personnel extérieur à l’entreprise

Ce compte doit, à notre avis, enregistrer dans ses subdivisions les rémunérations du personnel salarié d’un tiers mis à la disposition de l’entreprise :

– Soit par une entreprise de location du personnel : compte 61352 – « Rémunérations du personnel intérimaire » ;
– Soit par la maison mère, une société du groupe, une administration ou un établissement public : compte – « Rémunérations du personnel détaché ou prêté à l’entreprise », et ce, dans la mesure où les rémunérations et charges sociales de ce personnel font l’objet de factures (ou de notes de débit) à l’entreprise, par la société ou l’administration employeur de ce personnel.

Quant aux rémunérations du personnel occasionnel, elles sont à rattacher, en principe, aux comptes du poste 617 – « Charges de personnel », du fait de l’existence d’un contrat de travail, d’un lien de subordination entre cette catégorie de personnel et l’entreprise, et du fait également des obligations qui pèsent sur cette dernière, en matière notamment de déclarations sociales (CNSS, accident de travail,…) et de prélèvement fiscaux I.R.

Cette catégorie de personnel doit être considérée comme de véritables salariés de l’entreprise.