6394. Dotation aux provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement
A la constatation des provisions des titres et valeurs de placement de l’entreprise, les dotations financières sont portées au débit du compte sus-indiqué par le crédit des comptes concernés de la rubrique 39 – « Provisions pour dépréciation des titres et valeurs de placement ».
Ce compte appartient aux Charges Financières. Pour bien le comprendre, il faut faire la distinction avec le compte 6392
- La différence clé : La durée et l’intention.
- Le 6392 concernait des titres gardés longtemps (stratégiques).
- Le 6394 concerne les TVP (Titres et Valeurs de Placement). Ce sont des actions achetées avec l’excédent de trésorerie pour faire un gain rapide (spéculation à court terme, moins d’un an).
- Le principe de prudence : À la fin de l’année (31 décembre), on regarde le cours de la bourse.
- Si l’action a monté : On ne fait rien (on n’enregistre pas le gain tant qu’on n’a pas vendu).
- Si l’action a baissé : On est obligé d’enregistrer la perte tout de suite, même si on n’a pas encore vendu les titres. C’est là qu’intervient le compte 6394.
Exemple
Prenons la société « Tanger Distribution ». Elle avait un excédent de trésorerie en milieu d’année.
Phase 1 : L’achat (Origine)
- Date : 15 Juin N.
- Action : Achat de 500 actions de la société « Ciment du Nord » cotée à la Bourse de Casablanca.
- Intention : Les revendre dans quelques mois pour gagner de l’argent.
- Prix d’achat unitaire : 300 DH.
- Total comptabilisé (Compte 3500) : 500 x 300 = 150 000 DH.
Phase 2 : L’inventaire (31 Décembre N)
L’entreprise possède toujours les actions. Le comptable consulte le cours de la bourse au dernier jour de l’année.
- Cours au 31/12 : L’action a chuté à 280 DH.
Calcul de la provision
- Valeur d’achat (Historique) : 300 DH.
- Valeur actuelle (Marché) : 280 DH.
- Perte latente par action : 20 DH.
- Montant total de la provision : 500 actions x 20 DH = 10 000 DH.
Cette perte n’est pas « réalisée » (l’argent n’est pas perdu définitivement tant qu’on ne vend pas), mais elle est « probable ».
Écriture Comptable (au 31/12)
Le comptable passe l’écriture suivante pour constater cette baisse de valeur :
| N° Compte | Intitulé du compte | Débit (DH) | Crédit (DH) |
| 6394 | Dot. aux prov. pour dépréciation des TVP | 10 000 | |
| 3950 | Provisions pour dépréciation des TVP | 10 000 |
Explication de l’écriture :
- Débit 6394 (Charge) : On réduit le résultat de l’exercice de 10 000 DH. Cela permet à l’entreprise de payer moins d’impôts cette année-là, car elle s’est « appauvrie » virtuellement à cause de la bourse.
- Crédit 3950 (Actif soustractif) : Ce compte vient diminuer la valeur des TVP au bilan.
- Au bilan, on verra : TVP (3500) = 150 000 DH | Provisions (3950) = – 10 000 DH | Net = 140 000 DH (ce qui correspond bien à la valeur réelle du marché : 500 x 280).
La suite (L’année d’après)
C’est important de comprendre ce qui se passe après.
Scénario A : L’année suivante (N+1), l’action remonte à 310 DH.
La provision de 10 000 DH n’a plus de raison d’être (puisque nous sommes gagnants).
On annule la provision (on la « reprend ») :
- On crédite le compte 7394. Reprises sur provisions pour dépréciation des TVP.
- On débite le compte 3950 pour le solder.
Scénario B : L’entreprise vend les titres en N+1.
Au moment de la vente, on doit obligatoirement annuler la provision constatée l’année d’avant (via le compte 7394) et calculer la perte ou le gain réel définitif (via les comptes 6385 ou 7385 vus plus tôt).
