6513. VNA des immobilisations corporelles cédées

C’est la valeur nette comptable restante qu’il y a lieu de transformer en charges non courantes et la débiter dans le compte ci-dessus en cas de cession ou sortie des immobilisations corporelles de l’entreprise.

Le mécanisme comptable :
Lorsqu’une entreprise vend une immobilisation, deux opérations distinctes doivent être enregistrées :

1. La vente elle-même : On enregistre le prix de vente comme un produit (Classe 7 – Compte 7513 « Produits de cession des immobilisations corporelles »).
2. La sortie du bien du patrimoine : L’entreprise ne possède plus le bien. Il faut donc « annuler » sa valeur dans le bilan. C’est ici qu’intervient le compte 6513.

Formule de la VNA :

VNA=Valeur d’origine (Prix d’achat HT) − Amortissements cumuleˊs jusqu’aˋ la date de cession

Pourquoi est-ce une charge (Classe 6) ?
Comptablement, la VNA représente la partie de la valeur du bien qui n’a pas encore été « consommée » par les amortissements. En sortant le bien, l’entreprise « perd » cette valeur résiduelle. Cette perte comptable est enregistrée en charge non courante.

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Exemple

Imaginons une entreprise marocaine qui possède une machine industrielle.

Données :

• Date d’achat : 01/01/2020
• Prix d’achat (Valeur d’origine) : 100.000 DH (Hors TVA)
• Durée d’amortissement : 5 ans (soit 20% par an).
• Date de cession (vente) : 31/12/2022 (après 3 ans d’utilisation).
• Prix de vente : 45.000 DH.

Étape 1 : Calculs préalables

1. Amortissements cumulés sur 3 ans :
   100.000 DH×20%×3 ans=60.000 DH
2. Calcul de la VNA (Ce qui ira dans le compte 6513) :
   100.000 DH (Valeur brute)−60.000 DH (Amortissements)=40.000 DH

La machine vaut comptablement 40.000 DH le jour de la vente.

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Écritures Comptables au Journal

Il y a deux écritures à passer à la date de la cession (31/12/2022).

A. Constatation de la vente (Le produit)

On enregistre l’argent que l’on va recevoir.

N° Compte	Libellé	Débit (DH)	Crédit (DH)
3481	Créances sur cessions d’immobilisations	45.000
7513	Produits des cessions d’immobilisations corporelles		45.000
	Vente de la machine (Facture n°…)

B. Sortie du bien (La charge – Utilisation du 6513)

C’est l’étape cruciale pour annuler le bien du bilan. On solde le compte d’amortissement et le compte de l’immobilisation, la différence étant la VNA.

N° Compte	Libellé	Débit (DH)	Crédit (DH)
2833	Amortissements du matériel technique (Cumul)	60.000
6513	VNA des immobilisations corporelles cédées	40.000
2332	Matériel et outillage (Valeur d’origine)		100.000
	Sortie de la machine du patrimoine

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Analyse du résultat de l’opération

L’impact sur le résultat de l’entreprise se calcule par la différence entre le produit de cession (7513) et la VNA (6513).

• Prix de vente (7513) : 45.000 DH
• VNA (6513) : 40.000 DH
• Résultat (Plus-value) : + 5.000 DH

L’entreprise a réalisé une plus-value de 5.000 DH sur cette vente. Si le compte 6513 avait été supérieur au compte 7513, cela aurait été une moins-value.