7181. Jetons de présence reçus
Ce compte enregistre au crédit le montant reçu de jetons de présence par le débit d’un compte de trésorerie.
Explication
Qu’est-ce que ce compte ?
Les « jetons de présence » sont des sommes d’argent versées aux membres du Conseil d’Administration (CA) ou du Conseil de Surveillance d’une société anonyme (SA) pour les rémunérer de leur assiduité aux réunions et de leur participation à la gestion stratégique.
Le sens de l’opération (Attention à la confusion) :
- Le compte 6181 (Charges) est utilisé par l’entreprise qui paie ces jetons à ses administrateurs.
- Le compte 7181 (Produits), dont nous parlons ici, est utilisé par l’entreprise qui reçoit ces jetons.
Dans quel cas une entreprise reçoit-elle des jetons ?
Cela arrive fréquemment dans les groupes de sociétés (Holdings).
Imaginez une société mère (A) qui est administratrice d’une société fille (B). La société A envoie une personne physique (son PDG par exemple) pour siéger au conseil de B. Les jetons de présence versés par B ne reviennent pas personnellement au PDG, mais à la société A (personne morale) qu’il représente. C’est donc un revenu pour la société A.
Ce compte fait partie des « Autres produits d’exploitation », car cela relève de la gestion courante des participations de l’entreprise.
Exemple
Contexte :
La société marocaine « ATLAS HOLDING S.A. » possède des parts dans la société « CASABLANCA IMPRIMERIE S.A. ».
« ATLAS HOLDING » siège au conseil d’administration de « CASABLANCA IMPRIMERIE ».
Lors de l’Assemblée Générale Ordinaire du 20 juin 2024, « CASABLANCA IMPRIMERIE » décide de distribuer des jetons de présence. La part qui revient à « ATLAS HOLDING » pour sa participation aux réunions de l’année est de 40 000 DH.
L’opération :
Le 30 juin 2024, « ATLAS HOLDING » reçoit le virement bancaire correspondant à ces jetons.
Écriture comptable chez « ATLAS HOLDING » (celle qui reçoit) :
| N° Compte | Libellé du compte | Débit (DH) | Crédit (DH) |
| 5141 | Banques | 40 000 | |
| 7181 | Jetons de présence reçus | 40 000 | |
| Libellé : Encaissement jetons de présence CA Imprimerie |
Résumé de l’impact
- Trésorerie : La banque de l’entreprise augmente de 40 000 DH.
- Résultat (CPC) : Le compte 7181 est un produit. Il vient augmenter le résultat d’exploitation de l’entreprise.
- Fiscalité : Ce montant sera intégré dans la base imposable de l’IS (Impôt sur les Sociétés) de la société Atlas Holding.
Note : Si une retenue à la source (impôt prélevé directement) a été appliquée sur les jetons, le montant reçu en banque sera le net, et il faudra comptabiliser l’impôt payé (crédit d’impôt ou charge selon le cas), mais le schéma ci-dessus est le plus standard pour la définition « montant reçu par débit de trésorerie ».
