7385. Produits nets sur cessions de titres et valeurs de placement

Ce compte est crédité des plus-values résultant de cessions de titres et valeurs de placement, par le débit d’un compte de trésorerie ou du compte 3482 – « Créances sur cessions d’éléments d’actif circulant ».

Nature du compte :
Le compte 7385 – Produits nets sur cessions de titres et valeurs de placement est un compte de Produits Financiers.

Le mot clé : « NETS »
Contrairement à la vente d’une immobilisation (où l’on enregistre d’un côté le prix de vente et de l’autre la valeur comptable), pour les TVP (Titres et Valeurs de Placement), on enregistre directement le résultat de l’opération dans ce compte, mais uniquement si c’est un gain.

La règle d’or :

• Prix de vente > Prix d’achat = Gain (Plus-value) → On utilise le compte 7385 (Crédit).
• Prix de vente < Prix d’achat = Perte (Moins-value) → On utiliserait le compte 6385 – Charges nettes sur cessions de TVP (Débit).

Le mécanisme comptable :
Lorsqu’on vend des TVP avec profit :

1. On fait entrer l’argent en banque (Débit).
2. On sort les titres du bilan à leur valeur d’achat initiale (Crédit du compte classe 350).
3. L’écart (le profit) est crédité au compte 7385.

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Exemple

Reprenons l’entreprise « Atlas Négoce ».

Situation initiale (Achat) :
Il y a trois mois, l’entreprise avait acheté 100 actions de la société « Maroc Telecom » dans un but spéculatif (TVP).

• Prix d’achat unitaire : 120 DH.
• Valeur totale au bilan (Compte 350) : 100 x 120 = 12.000 DH.

L’opération de Cession (Vente) :
Aujourd’hui, le cours de l’action a monté. L’entreprise décide de tout revendre pour encaisser la plus-value.

• Prix de vente unitaire : 145 DH.
• Montant total de la vente : 100 x 145 = 14.500 DH.
• L’avis de crédit est reçu de la banque (les commissions bancaires sont ignorées pour simplifier l’exemple).

Calcul de la Plus-value :

14.500 DH (Vente)−12.000 DH (Achat)=+2.500 DH

C’est un gain positif, donc nous utilisons le compte 7385.

Écriture au journal :

Date	N° Compte	Libellé	Débit (DH)	Crédit (DH)
20/06	5141	Banques (Montant reçu)	14.500
20/06	3500	Titres et valeurs de placement (Prix d’achat historique)		12.000
20/06	7385	Produits nets sur cessions de TVP (Le gain)		2.500
		Cession 100 actions Maroc Telecom (Gain)

Analyse de l’écriture :

1. Débit 5141 (14.500 DH) : La trésorerie de l’entreprise augmente du montant total de la vente.
2. Crédit 3500 (12.000 DH) : On doit « sortir » les actions du patrimoine de l’entreprise. On les annule à leur valeur d’origine (sinon elles resteraient dans les comptes alors qu’on ne les a plus).
3. Crédit 7385 (2.500 DH) : C’est la « balance ». Cela représente l’enrichissement financier de l’entreprise grâce à cette opération boursière.

Cas particulier (Différé)

Si la vente est conclue mais que l’argent n’est pas encore arrivé sur le compte bancaire, on remplace le compte 5141 – Banques par le compte 3482 – Créances sur cessions d’éléments d’actif circulant. Le reste de l’écriture (3500 et 7385) ne change pas.