7586. Dons, libéralités et lots reçus

Ce compte est crédité des dons, libéralités et lots à caractère non-courant, dont bénéficie l’entreprise, par le débit d’un compte de trésorerie.

À quoi sert ce compte ?
Ce compte sert à enregistrer les sommes d’argent ou la valeur des biens que l’entreprise reçoit gratuitement ou par le biais de la chance (jeux, concours), sans contrepartie directe (ce n’est pas une vente).

Détail des termes :

  • Dons et Libéralités : Sommes reçues à titre gracieux. C’est rare pour une entreprise commerciale (qui a plutôt l’habitude de faire des dons), mais cela peut arriver qu’un tiers (une organisation, un partenaire) verse une aide ou un don sans obligation contractuelle.
  • Lots : C’est le cas le plus fréquent. Cela concerne les gains obtenus lors de loteries, tombolas, ou concours organisés par des tiers (fournisseurs, banques, salons professionnels).

Important : Il ne faut pas confondre ce compte avec les remises ou ristournes (Rabais, Remises, Ristournes). Une ristourne est liée au volume d’achat (commercial), alors qu’un lot est lié au hasard ou à un concours.


Exemple

Scénario :
L’entreprise marocaine « AUTO-GARAGE DU SUD ».

Son fournisseur principal de pièces détachées organise une grande tombola annuelle pour fêter ses 20 ans. Tous les clients ayant passé une commande en décembre participent automatiquement au tirage au sort.

Le 15 janvier, « AUTO-GARAGE DU SUD » est informé qu’il a gagné le 2ème prix : un chèque bancaire de 15 000 DH.

Analyse comptable :

  • Ce n’est pas une réduction commerciale sur une facture (ce n’est pas un avoir).
  • C’est un gain exceptionnel dû au hasard (un lot).
  • L’entreprise s’enrichit de 15 000 DH.

Écritures Comptables (Journal)

Au moment de l’encaissement du chèque (remise du chèque à la banque) :

N° CompteLibellé du compteDébit (DH)Crédit (DH)
5111Chèques à encaisser (ou 5141 Banques direct)15 000
7586Dons, libéralités et lots reçus15 000
Libellé : Gain tombola fournisseur X

Une fois le chèque crédité sur le compte bancaire effectif :

N° CompteLibellé du compteDébit (DH)Crédit (DH)
5141Banques15 000
5111Chèques à encaisser15 000

Résumé de l’opération

L’entreprise a augmenté sa trésorerie de 15 000 DH.
Dans le Compte de Produits et Charges (CPC), ce montant apparaîtra tout en bas, dans le résultat non courant, ce qui permettra de distinguer ce gain « chanceux » de la performance commerciale réelle de l’entreprise (résultat d’exploitation).