7321. Revenus des titres de participation

Ce compte est crédité des revenus générés par les participations détenus par l’entreprise.

Ces revenus sont notamment :

– Les dividendes (intérêts statutaires et superdividendes) et autres produits de participations similaires.
– Les tantièmes et autres rémunérations assimilés, à l’exception des jetons de présence.
– Les produits de l’amortissement du capital social de sociétés dans lesquelles l’entreprise détient une participation.
– Le boni de liquidation.

Il sert à enregistrer l’argent que l’entreprise gagne parce qu’elle est propriétaire d’une partie d’une autre entreprise sur le long terme.

Lorsque votre entreprise possède des « Titres de participation » (compte 2510), cela signifie qu’elle détient des actions d’une autre société (une filiale ou une société partenaire) avec l’intention de les garder durablement pour exercer une influence sur sa gestion.

Quand cette filiale réalise des bénéfices et décide de les distribuer, votre entreprise reçoit sa part : c’est ce qu’on enregistre dans le compte 7321.

Les principaux revenus enregistrés ici sont :

• Les Dividendes : La part du bénéfice net distribuée aux actionnaires.
• Les Tantièmes : Une rémunération spéciale versée aux administrateurs (si votre entreprise siège au conseil d’administration d’une autre société), calculée sur les bénéfices.
• Le Boni de liquidation : Si la filiale ferme et qu’il reste de l’argent après avoir tout payé, cet excédent revient aux actionnaires.

Note importante : « à l’exception des jetons de présence ». Les jetons de présence (rémunération fixe pour la présence aux réunions du conseil) sont généralement enregistrés ailleurs (souvent en 738. Intérêts et autres produits financiers).

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Mécanisme comptable

• Crédit : On crédite le compte 7321 du montant brut des revenus financiers (dividendes, etc.). Cela augmente le résultat financier de l’entreprise.
• Débit : En contrepartie, on débite le compte de trésorerie (5141 Banque) au moment de l’encaissement, ou un compte de créance (346. Comptes associés) si la décision est prise mais l’argent pas encore versé.

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Exemple : Enregistrement de Dividendes

Contexte :
La société marocaine « ATLAS HOLDING » possède 40% des parts de la société « SUD TEXTILE » (Titres de participation).
L’exercice comptable de « SUD TEXTILE » a été bon. Lors de l’Assemblée Générale Ordinaire (AGO) tenue le 15 juin 2024, il est décidé de distribuer des dividendes.

La part revenant à « ATLAS HOLDING » est de 120 000 DH.

Note fiscale : Au Maroc, les dividendes versés d’une société soumise à l’IS à une autre société soumise à l’IS bénéficient souvent d’une exonération (abattement de 100%) pour éviter la double imposition. Nous supposerons ici que le montant net perçu est égal au montant brut.

Cas A : À la date de décision (l’argent n’est pas encore arrivé)

Le 15 juin, l’AGO valide la distribution. Atlas Holding a désormais le droit de recevoir cet argent.

Date	N° Compte	Libellé	Débit (DH)	Crédit (DH)
15/06	3462	Actionnaires – Comptes courants d’associés (ou 3466)	120 000
15/06	7321	Revenus des titres de participation		120 000

Cas B : À la date de réception du virement

Le 1er juillet, « SUD TEXTILE » effectue le virement bancaire.

Date	N° Compte	Libellé	Débit (DH)	Crédit (DH)
01/07	5141	Banque	120 000
01/07	3462	Actionnaires – Comptes courants d’associés		120 000

(Si l’entreprise enregistre directement à l’encaissement sans passer par l’étape de la créance, elle ferait directement : Débit 5141 / Crédit 7321).

Résumé de l’impact

Grâce à cette écriture :

1. La trésorerie de « ATLAS HOLDING » augmente de 120 000 DH.
2. Son Résultat Financier s’améliore de 120 000 DH (ce qui augmentera son résultat global en fin d’année).

7325. Revenus des titres immobilisés

Ce compte est crédité des revenus générés par les titres immobilisés détenus par l’entreprise.

Ces revenus sont notamment :

– Les dividendes (intérêts statutaires et superdividendes) et autres produits de participations similaires.
– Les tantièmes et autres rémunérations assimilés, à l’exception des jetons de présence.
– Les produits de l’amortissement du capital social de sociétés dans lesquelles l’entreprise détient une participation.
– Le boni de liquidation.

Ce compte enregistre les gains financiers (dividendes) provenant de placements à long terme que l’entreprise détient, mais qui ne sont pas des titres de participation.

Quelle est la différence ?
C’est une nuance importante en comptabilité :

• Titres de participation (Compte 2510 / Revenus 7321) : On achète des actions pour contrôler ou influencer l’autre société. C’est stratégique.
• Autres Titres immobilisés (Compte 2580 / Revenus 7325) : On achète des actions pour les garder longtemps (plus d’un an) afin de toucher des dividendes ou espérer une plus-value, mais sans chercher à contrôler la société. C’est un placement « patrimonial » ou de rendement.

Le compte 7325 sert donc à enregistrer la rémunération de ces placements de rendement à long terme.

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Mécanisme comptable

• Crédit : On crédite le compte 7325 du montant des dividendes ou revenus gagnés. Cela augmente le Résultat Financier.
• Débit : On débite le compte de trésorerie (5141 Banque) lors de l’encaissement.

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Exemple : Dividendes d’un portefeuille boursier

Contexte :
La société marocaine « TANGER LOGISTIQUE » dispose d’un excédent de trésorerie. Elle décide d’investir en bourse non pas pour spéculer à court terme, mais pour placer son argent sur plusieurs années.

Elle achète 2 000 actions de « MAROC TELECOM » (IAM). Comme « TANGER LOGISTIQUE » ne cherche pas à contrôler Maroc Telecom (elle a une part infime du capital), mais qu’elle veut garder ces actions 3 ou 4 ans, le comptable les a classées à l’actif en 2581 – Autres titres immobilisés.

L’événement :
L’année suivante, Maroc Telecom distribue un dividende de 5,40 DH par action.
Total des revenus pour Tanger Logistique :

2000 actions×5,40 DH=10800 DH.

Étape 1 : Réception de l’avis de crédit (le jour du paiement)

La banque verse les dividendes sur le compte de l’entreprise.

Note : Pour simplifier, nous ignorons ici la retenue à la source (impôt), supposant que la société a fourni une attestation d’exonération si elle est soumise à l’IS.

Date	N° Compte	Libellé	Débit (DH)	Crédit (DH)
JJ/MM	5141	Banque	10 800
JJ/MM	7325	Revenus des titres immobilisés		10 800

Analyse de l’impact :

1. Trésorerie : La société a encaissé 10 800 DH de cash.
2. Résultat : Le compte 7325 augmente les Produits Financiers. Cela va améliorer le bénéfice net de l’entreprise à la fin de l’année, indépendamment de son activité commerciale principale (vente de logistique).

Résumé des différences de comptes de produits « Actions »

Pour ne pas vous tromper de compte, regardez où sont classées les actions dans le Bilan (Classe 2 ou 3) :

1. Si les actions sont en 2510 (Participation) → Utilisez le produit 7321.
2. Si les actions sont en 2580 (Titres immobilisés) → Utilisez le produit 7325.
3. Si les actions sont en 3500 (Titres et Valeurs de Placement – TVP) (court terme/spéculation) → Utilisez le produit 7381 (Intérêts et autres produits financiers).

7328. Produits des titres de participation et des autres titres immobilisés des exercices antérieurs

Ce compte enregistre à son crédit les mêmes revenus signalés ci-dessus afférents aux exercices antérieurs et régularisés au cours de l’exercice.

La contrepartie à débiter est le compte 3487 – « Créances rattachées aux autres débiteurs » ou un compte de trésorerie.

Ce compte est un compte de régularisation.

En comptabilité, il y a un principe fondamental appelé l’indépendance des exercices : une charge ou un produit doit être enregistré l’année où il survient.

Cependant, il arrive parfois qu’un revenu financier (comme un dividende) lié à l’année dernière (N-1) ait été oublié ou que l’information ne soit arrivée au comptable qu’après la clôture du bilan.

Puisque les comptes de l’année précédente sont fermés et intouchables, on doit enregistrer ce gain sur l’année en cours (N). Mais pour ne pas fausser l’analyse de la performance de l’année actuelle, on n’utilise pas les comptes classiques (7321 ou 7325). On utilise ce compte spécifique 7328 pour dire : « Ceci est un produit financier, mais il concerne en réalité le passé ».

En résumé : C’est une séance de rattrapage pour des dividendes oubliés.

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Mécanisme comptable

• Crédit : On crédite le compte 7328. Cela augmente le bénéfice de l’année en cours, mais les analystes financiers sauront qu’il s’agit d’un élément exceptionnel lié au passé.
• Débit : On débite généralement le compte 5141 Banque (si on reçoit l’argent directement) ou un compte de créance si on régularise juste le papier.

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Exemple : Le dividende oublié

Contexte :
Nous sommes en 2024. Le comptable de la société « RABAT INVEST » révise les relevés bancaires.
La société détient des titres de participation dans une filiale.

• L’erreur (Année 2023) : En juin 2023, la filiale avait décidé de distribuer des dividendes. La part de « RABAT INVEST » était de 30 000 DH. Malheureusement, le courrier s’est perdu et le virement a traîné. Le comptable n’a rien enregistré en 2023. Le bilan 2023 a été clôturé sans cette somme.
• La découverte (Année 2024) : Le 15 février 2024, le virement de 30 000 DH arrive enfin sur le compte bancaire, avec la mention « Dividendes exercice 2022 (payés en retard) ».

Le comptable ne peut pas rouvrir le bilan 2023. Il doit enregistrer l’entrée d’argent en 2024.

Problème : S’il utilise le compte classique 7321 (Revenus des titres de participation), on croira que ces 30 000 DH sont la performance de 2024. Or, c’est la performance de 2023 (ou avant).

Solution : Il utilise le compte 7328.

Écriture comptable (au 15/02/2024)

Date	N° Compte	Libellé	Débit (DH)	Crédit (DH)
15/02	5141	Banque	30 000
15/02	7328	Prod. des titres… des exercices antérieurs		30 000

Analyse de l’impact :

1. Trésorerie : La banque augmente de 30 000 DH (réel).
2. CPC (Compte de résultat) : Le produit est bien enregistré et imposé en 2024, mais il est clairement identifié comme venant d’un « exercice antérieur ». Cela permet aux lecteurs du bilan de comprendre que ce n’est pas un revenu récurrent de l’année 2024.

7331. Gains de change propres à l’exercice

Ce compte est crédité des gains de change effectivement réalisés par l’entreprise au cours de l’exercice ainsi que des écarts de conversion positifs constatés au cours de l’exercice sur les disponibilités en devises qui sont considérés comme des gains de change réalisés.

Ce compte enregistre les profits financiers que l’entreprise réalise grâce aux fluctuations des devises (Euro, Dollar, etc.) par rapport au Dirham (DH).

Il s’agit de « l’argent gratuit » gagné simplement parce que le taux de change a évolué en votre faveur.

Il est utilisé dans deux cas précis :

1. Lors d’une transaction terminée (Gain Réalisé) : Vous avez encaissé ou payé une facture, et entre le jour de la facture et le jour du paiement, le taux de change a bougé à votre avantage.
2. Lors de l’inventaire sur la trésorerie (Gain sur Disponibilités) : Vous avez un compte bancaire en devises. À la fin de l’année, le taux de change est plus élevé qu’au moment où vous avez déposé l’argent. Ce gain est considéré comme « réalisé » immédiatement pour la trésorerie.

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Exemple N°1 : Gain sur une opération commerciale (Export)

Contexte :
L’entreprise marocaine « AGADIR FRUITS » exporte des oranges vers la France.

• 1er Novembre : Elle envoie une facture de 10 000 €.
  • Taux de change ce jour-là : 1 € = 10,50 DH.
  • Montant comptabilisé (Créance client) : 10000×10,50=105000 DH
• 15 Décembre : Le client français effectue le virement de 10 000 €.
  • Le Dirham a baissé (l’Euro a monté). Taux du jour : 1 € = 10,80 DH.
  • La banque marocaine convertit et verse sur le compte : 10000×10,80=108000 DH

Analyse :
L’entreprise attendait 105 000 DH, mais elle a reçu 108 000 DH.
Elle a gagné 3 000 DH grâce au change. C’est un gain de change réalisé.

Écriture au 15 Décembre :

Date	N° Compte	Libellé	Débit (DH)	Crédit (DH)
15/12	5141	Banque (Montant reçu)	108 000
15/12	3421	Clients (Montant facturé initialement)		105 000
15/12	7331	Gains de change propres à l’exercice		3 000

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Exemple N°2 : Gain sur disponibilités (Compte en devises)

Contexte :
Une société marocaine de tourisme possède un compte bancaire en Dollars (USD) pour payer ses fournisseurs étrangers.

• Au cours de l’année, elle a alimenté ce compte. Le solde comptable (valeur historique) est de 50 000 DH pour un solde réel en devise de 5 000 USD (soit un taux moyen d’achat de 10 DH/$).
• Au 31 Décembre (Inventaire) : Le comptable vérifie le taux de change officiel.
  • Le Dollar a grimpé : 1 USD = 10,40 DH.
  • La valeur actuelle du compte est : 5000 USD×10,40=52000 DH.

Analyse :
L’argent qui dort sur le compte vaut maintenant plus cher qu’avant (52 000 DH contre 50 000 DH).
Il y a une plus-value de 2 000 DH.
Contrairement aux créances ou dettes (où l’on utiliserait un compte d’écart de conversion), pour la trésorerie (disponibilités), le Plan Comptable Marocain considère que ce gain est acquis. On l’enregistre donc directement en produit.

Écriture au 31 Décembre :

Date	N° Compte	Libellé	Débit (DH)	Crédit (DH)
31/12	5141	Banque (Revalorisation du compte devise)	2 000
31/12	7331	Gains de change propres à l’exercice		2 000

Résumé : Différence avec l’Écart de Conversion (4701)

C’est souvent la confusion principale.

1. Si le gain potentiel concerne une dette ou une créance (l’argent n’est pas encore là) : On utilise le compte 4701 Augmentation des créances / diminution des dettes. Ce n’est pas encore un produit dans le CPC (sauf cas particuliers fiscaux).
2. Si le gain concerne une opération finie (payée) ou de l’argent disponible (banque) : On utilise le compte 7331 Gains de change. C’est un produit immédiat.

7338. Gains de change des exercices antérieurs

Ce compte est à utiliser notamment pour régulariser les erreurs ou omissions de comptabilisation des gains de change relatifs aux exercices antérieurs.

Ce compte est un compte de régularisation et de correction.

Il répond au principe comptable d’indépendance des exercices. Ce principe impose que chaque année (exercice) ne supporte que les charges et les produits qui la concernent réellement.

Si l’entreprise réalise qu’elle a oublié d’enregistrer un gain de change l’année dernière (ou qu’elle s’est trompée dans le calcul), elle ne peut plus modifier le bilan de l’année passée car il est clôturé et déclaré aux impôts.

Elle doit donc enregistrer ce gain cette année, mais pour ne pas fausser la performance de l’année en cours (en gonflant artificiellement le résultat financier actuel), elle utilise le compte 7338. Cela signale aux lecteurs du bilan : « Ceci est un gain de change, mais il vient du passé ».

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Mécanisme comptable

• Crédit : On crédite le compte 7338 du montant du gain de change oublié ou mal calculé.
• Débit : La contrepartie dépend de l’erreur (souvent un compte de trésorerie 5141 ou de tiers 3421 si on corrige une écriture mal passée).

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Exemple : L’encaissement de fin d’année mal géré

Contexte :
Nous sommes en Février 2024. Le comptable de la société « MAROC IMPORT » fait la révision des comptes.
L’exercice 2023 est déjà clôturé provisoirement (ou les états financiers sont figés).

L’Erreur (survenue en 2023) :

• L’entreprise avait une facture client de 10 000 € enregistrée initialement à 100 000 DH (taux de 10,00).
• Le client a payé le 28 décembre 2023. Ce jour-là, le taux était de 10,50. L’entreprise a donc reçu l’équivalent de 105 000 DH.
• Problème : Le relevé bancaire s’est perdu dans la paperasse. Le comptable n’a pas enregistré le paiement en 2023. Dans le bilan 2023, la créance est restée ouverte à 100 000 DH.

La Rectification (en 2024) :
En février 2024, le comptable retrouve l’opération. Il doit enregistrer l’entrée d’argent.
Il constate qu’il y a un gain de change de 5 000 DH 

Mais ce gain date juridiquement de 2023. S’il utilise le compte 7331 (Gains de change de l’exercice), il ment sur la performance de 2024. Il doit donc utiliser le 7338.

Écriture comptable de régularisation (au 01/02/2024)

Date	N° Compte	Libellé	Débit (DH)	Crédit (DH)
01/02	5141	Banque (Montant réellement reçu)	105 000
01/02	3421	Clients (Solde de la créance en compta)		100 000
01/02	7338	Gains de change des exercices antérieurs		5 000

Analyse de l’impact :

1. Trésorerie : La banque est à jour (105 000 DH reçus).
2. Client : La dette du client est soldée.
3. Résultat : L’entreprise enregistre 5 000 DH de produit. Sur la liasse fiscale, ce montant sera imposable en 2024, mais comptablement, il est isolé pour bien montrer qu’il s’agit d’une correction du passé.

Résumé pour ne pas confondre

• Je gagne de l’argent sur le change aujourd’hui : 7331 (Gains de change propres à l’exercice).
• Je m’aperçois que j’ai gagné de l’argent sur le change l’année dernière et j’ai oublié de le noter : 7338 (Gains de change des exercices antérieurs).

7381. Intérêts et produits assimilés

Ce compte est crédité du montant des intérêts et produits assimilés générés notamment par :

– Des prêts au personnel ;
– Des prêts aux associés (personnes physiques) ;
– Des billets de fonds ;
– Des prêts aux tiers autres que les sociétés apparentées ;
– Des prêts, autres que ceux spécifiés ci-dessus ;
– Des dépôts bancaires (dépôts à terme) ou à vue s’ils sont rémunérés ;
– Les intérêts de retard facturés aux clients et autres débiteurs, en raison de délais supplémentaires de règlement.

Le compte 7381 concerne les revenus issus de prêts d’argent ou de placements bancaires.

C’est le compte qui enregistre la rémunération de l’argent que l’entreprise a prêté ou placé. C’est « l’argent qui rapporte des intérêts ».

Il est utilisé principalement pour :

1. Les placements de trésorerie : L’entreprise a trop d’argent sur son compte courant, elle le place sur un compte bloqué (Dépôt à terme) pour gagner des intérêts.
2. Les prêts accordés : L’entreprise prête de l’argent à un salarié, à un associé ou à une autre entreprise, et demande des intérêts en retour.
3. Les pénalités de retard : Un client paie en retard et l’entreprise lui facture des intérêts de retard (agios commerciaux).

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Mécanisme comptable

Le fonctionnement dépend de si l’argent est reçu immédiatement ou retenu à la source (très fréquent au Maroc pour les placements bancaires).

• Crédit : On crédite le compte 7381 du montant BRUT des intérêts (avant impôt).
• Débit :
  • Le compte de trésorerie (5141) pour le montant net reçu.
  • Le compte d’État (3453 – Acomptes sur IS) pour l’impôt retenu à la source par la banque (TPPRF).

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Exemple N°1 : Le Dépôt à Terme (DAT)

C’est le cas le plus fréquent pour les entreprises ayant de la trésorerie.

Contexte :
La société « MAROC SERVICES » dispose de 500 000 DH dont elle n’a pas besoin pendant 3 mois. Elle décide de les placer à la banque sur un Compte Bloqué (DAT).

• Taux d’intérêt annuel : 4%.
• Durée : 3 mois.

Calcul des intérêts :

500000×4%×312=5000 DH

La réalité fiscale (Retenue à la source) :
Au Maroc, la banque prélève directement une taxe (TPPRF) de 20% sur ces intérêts pour les sociétés soumises à l’IS.

• Retenue (Taxe) : 5000×20%=1000 DH
• Montant Net versé sur le compte : 5000−1000=4000 DH

Écriture comptable (Au moment du versement des intérêts) :

Date	N° Compte	Libellé	Débit (DH)	Crédit (DH)
JJ/MM	5141	Banque (Net reçu)	4 000
JJ/MM	3453	Acomptes sur IS (Crédit d’impôt récupérable)	1 000
JJ/MM	7381	Intérêts et produits assimilés (Montant Brut)		5 000

Analyse :

• L’entreprise enregistre bien 5 000 DH de gain financier (Classe 7).
• Elle n’encaisse que 4 000 DH de cash.
• Les 1 000 DH retenus ne sont pas perdus : ils serviront à payer moins d’Impôt sur les Sociétés (IS) à la fin de l’année (c’est une avance sur impôt).

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Exemple N°2 : Prêt au personnel

Contexte :
L’entreprise accorde un prêt de 20 000 DH à un salarié pour l’achat d’une voiture. Il est convenu que le salarié remboursera le capital + 500 DH d’intérêts à la fin de l’année.

Au moment du remboursement par le salarié :

Date	N° Compte	Libellé	Débit (DH)	Crédit (DH)
31/12	5161	Caisse (ou Banque)	20 500
31/12	3431	Avances et prêts au personnel (Capital)		20 000
31/12	7381	Intérêts et produits assimilés (Intérêts)		500

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Exemple N°3 : Intérêts de retard facturés à un client

Contexte :
Un client « BATI SUD » devait payer une facture de 100 000 DH le 1er janvier. Il paie finalement le 1er mars.
Conformément aux conditions générales de vente, l’entreprise lui facture des intérêts de retard de 1 000 DH HT.

Note : Ces intérêts financiers sont souvent soumis à la TVA (taux de 10% généralement applicable aux opérations de banque/crédit, ou 20% selon l’interprétation, prenons 10% pour l’exemple).

Facture d’intérêts envoyée au client :

Date	N° Compte	Libellé	Débit (DH)	Crédit (DH)
JJ/MM	3421	Clients	1 100
JJ/MM	7381	Intérêts et produits assimilés		1 000
JJ/MM	4455	État TVA facturée (10%)		100

Résumé : Dès que l’argent de l’entreprise génère un revenu fixe (intérêts), c’est le compte 7381 qu’il faut utiliser.

7383. Revenus des créances rattachées à des participations

Ce compte enregistre les produits financiers générés par les créances nées à l’occasion de prêts accordés par l’entreprise à des sociétés dans lesquelles celle-ci détient une participation. On rappellera que ces prêts consistent notamment en apports en compte courants, en avances et en prêts à plus ou moins d’un an.

La contrepartie à débiter de ces comptes est, soit un compte de trésorerie, soit le compte de régularisation actif 3493 – « Intérêts courus et non échus » ou le compte 3497 – « Créances rattachées aux autres débiteurs » (intérêts échus) selon le cas.

Ce compte enregistre les intérêts que votre entreprise gagne lorsqu’elle prête de l’argent à une société dont elle est actionnaire (une filiale ou une société partenaire).

C’est une distinction fondamentale en comptabilité qu’il ne faut pas confondre :

• Si vous êtes actionnaire (propriétaire) : Vous recevez des dividendes → Compte 7321 (Revenus des titres de participation).
• Si vous êtes prêteur (banquier) de votre filiale : Vous recevez des intérêts → Compte 7383 (Revenus des créances…).

Souvent, une société mère fait les deux : elle détient le capital de sa filiale (dividendes) et elle lui prête de la trésorerie via un compte courant pour l’aider à fonctionner (intérêts). Ce compte sert à isoler la rémunération de ce prêt.

Pourquoi un compte spécifique ?
Cela permet de distinguer, dans l’analyse financière, les intérêts qui viennent de placements bancaires classiques (7381) des intérêts qui viennent des liens stratégiques du groupe (7383).

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Mécanisme comptable

• Crédit : On crédite le compte 7383 du montant des intérêts calculés sur le prêt ou l’avance en compte courant.
• Débit :
  • Le compte de trésorerie 5141 (si les intérêts sont payés immédiatement).
  • Le compte courant de l’associé débiteur 346… (si les intérêts sont ajoutés à la dette de la filiale).
  • Le compte 3493 (Intérêts courus et non échus) si on est à la fin de l’année et que les intérêts sont calculés mais pas encore exigibles.

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Exemple : Prêt d’une société Mère à sa Filiale

Contexte :
La société « ATLAS HOLDING » détient 70% de la société « MAROC USINE ».
« MAROC USINE » a besoin de cash pour acheter une nouvelle machine. Au lieu d’aller à la banque, elle demande à sa société mère « ATLAS HOLDING » de lui prêter de l’argent.

• Montant du prêt : 1 000 000 DH.
• Date du prêt : 1er Janvier 2024.
• Taux d’intérêt : 5% l’an.
• Modalité : Les intérêts sont payés à la fin de l’année.

Calcul des intérêts annuels :

1000000×5%=50000 DH

Cas A : Paiement immédiat des intérêts (31/12/2024)

La filiale « MAROC USINE » fait un virement de 50 000 DH à la mère pour payer les intérêts.

Chez « ATLAS HOLDING » (la prêteuse) :

Date	N° Compte	Libellé	Débit (DH)	Crédit (DH)
31/12	5141	Banque	50 000
31/12	7383	Rev. des créances rattachées à des participations		50 000

Cas B : Intérêts inscrits en compte courant (pas de sortie de cash)

La filiale ne paie pas tout de suite. Les deux sociétés conviennent que ces 50 000 DH s’ajoutent à la dette de la filiale envers la mère.

Chez « ATLAS HOLDING » :

Date	N° Compte	Libellé	Débit (DH)	Crédit (DH)
31/12	3461	Associés – comptes d’apport en société	50 000
31/12	7383	Rev. des créances rattachées à des participations		50 000

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Exemple Avancé : Les travaux d’inventaire (Intérêts courus)

Imaginons maintenant que le prêt a débuté le 1er octobre 2024.
À la clôture de l’exercice (31 décembre 2024), les intérêts ne sont pas encore payés (ils le seront l’année prochaine à la date anniversaire du prêt).

Cependant, « ATLAS HOLDING » doit enregistrer le gain correspondant aux 3 mois de l’année 2024 (Octobre, Novembre, Décembre).

Calcul :

1000000×5%×312=12500 DH

Ces 12 500 DH sont un produit de 2024, même s’ils ne seront payés qu’en 2025.

Écriture de régularisation au 31/12/2024 :

Date	N° Compte	Libellé	Débit (DH)	Crédit (DH)
31/12	3493	Intérêts courus et non échus à percevoir	12 500
31/12	7383	Rev. des créances rattachées à des participations		12 500

Résumé pour le comptable

• 7321 = Je touche ma part du bénéfice (Dividende).
• 7383 = Je touche la rémunération de mon prêt à la filiale (Intérêt).

7384. Revenus des titres et valeurs de placement

Ce compte reçoit au crédit les revenus des titres et valeurs de placement (autres que les titres de participation). Il s’agit notamment :

– Des dividendes, tantièmes et revenus des actions enregistrées dans la rubrique 35 – « Titres de placement » de l’actif du bilan ;
– Des intérêts des obligations, des bons de caisse, des billets de trésorerie, des bons du Trésor, etc.

En contrepartie, on débitera, soit un compte de trésorerie, soit le compte de régularisation actif 3493 – « Intérêts courus et non échus à percevoir » ou le compte 3487 – « Créances rattachées aux autres débiteurs », selon le cas.

Nature du compte :
Le compte 7384 – Revenus des titres et valeurs de placement est un compte de Produits Financiers (Classe 7, Rubrique 73).

À quoi sert-il ?
Il sert à enregistrer les gains générés par la trésorerie excédentaire de l’entreprise qu’elle a placée à court terme pour la faire fructifier.

La distinction importante (TVP vs TP) :
Il est crucial de ne pas confondre ce compte avec les revenus des « Titres de Participation » (qui sont des investissements stratégiques à long terme).

• 7384 concerne les T.V.P. (Titres et Valeurs de Placement, inscrits à l’actif en classe 3). Ce sont des achats spéculatifs ou de placement de trésorerie (ex: actions OPCVM, Bons du Trésor à court terme).
• Note : Les revenus des titres à long terme vont généralement dans le compte 7381.

Ce qu’on y trouve (Crédit) :

• Les dividendes reçus sur des actions achetées pour spéculer (comptabilisées en 350).
• Les intérêts perçus sur des obligations ou des bons de caisse.
• Les plus-values latentes ou gains sur rachat d’OPCVM (Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières).

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Exemple

Imaginons la société marocaine « Atlas Négoce ».

Situation :
La société dispose d’un excédent de trésorerie de 200.000 DH. Le 1er janvier, elle achète des actions de SICAV (Société d’Investissement à Capital Variable) qu’elle classe en Titres et Valeurs de Placement (TVP) car elle compte les revendre rapidement.

Cas A : Enregistrement lors de l’encaissement (Cas classique)

Le 15 mai, la banque informe « Atlas Négoce » que ces titres ont généré des dividendes d’un montant de 4.000 DH. L’argent est versé directement sur le compte bancaire de la société.

Pour simplifier, nous ignorons ici la retenue à la source (impôt) pour se concentrer sur le mécanisme comptable de base.

Écriture au journal :

Date	N° Compte	Libellé	Débit (DH)	Crédit (DH)
15/05	5141	Banques (Soldes créditeurs)	4.000
15/05	7384	Revenus des titres et valeurs de placement		4.000
		Avis de crédit n° XYZ – Dividendes SICAV

Analyse :

• La banque (5141) augmente (Débit), car l’entreprise reçoit de l’argent.
• Le produit financier (7384) augmente (Crédit), car l’entreprise a réalisé un gain grâce à ses placements.

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Cas B : Enregistrement à l’inventaire (Régularisation / Cut-off)

Supposons maintenant que « Atlas Négoce » a souscrit à un Bon de Trésor le 1er octobre de l’année N. Ce bon rapporte des intérêts annuels, mais ceux-ci ne seront payés que le 30 septembre de l’année N+1.

Au 31 décembre N (clôture de l’exercice), l’entreprise n’a pas encore reçu l’argent, mais elle a « gagné » les intérêts correspondant aux mois d’octobre, novembre et décembre (3 mois). Elle doit respecter le principe d’indépendance des exercices.

Calcul : Supposons que les intérêts annuels sont de 12.000 DH. La part de cette année est de 12.000 x 3/12 = 3.000 DH.

Écriture au 31/12/N :

Date	N° Compte	Libellé	Débit (DH)	Crédit (DH)
31/12	3493	Intérêts courus et non échus à percevoir	3.000
31/12	7384	Revenus des titres et valeurs de placement		3.000
		Régularisation intérêts Bon du Trésor (3 mois)

Analyse :

• On crédite 7384 pour reconnaître que l’entreprise a généré ce produit durant l’année N.
• On débite 3493 (compte de régularisation actif) car l’argent n’est pas encore en banque, c’est une « créance » sur l’exercice suivant.

Résumé

Si vous recevez l’argent immédiatement : Débit 5141 / Crédit 7384.
Si vous devez enregistrer le gain à la fin de l’année mais que l’argent arrivera plus tard : Débit 3493 / Crédit 7384.

7385. Produits nets sur cessions de titres et valeurs de placement

Ce compte est crédité des plus-values résultant de cessions de titres et valeurs de placement, par le débit d’un compte de trésorerie ou du compte 3482 – « Créances sur cessions d’éléments d’actif circulant ».

Nature du compte :
Le compte 7385 – Produits nets sur cessions de titres et valeurs de placement est un compte de Produits Financiers.

Le mot clé : « NETS »
Contrairement à la vente d’une immobilisation (où l’on enregistre d’un côté le prix de vente et de l’autre la valeur comptable), pour les TVP (Titres et Valeurs de Placement), on enregistre directement le résultat de l’opération dans ce compte, mais uniquement si c’est un gain.

La règle d’or :

• Prix de vente > Prix d’achat = Gain (Plus-value) → On utilise le compte 7385 (Crédit).
• Prix de vente < Prix d’achat = Perte (Moins-value) → On utiliserait le compte 6385 – Charges nettes sur cessions de TVP (Débit).

Le mécanisme comptable :
Lorsqu’on vend des TVP avec profit :

1. On fait entrer l’argent en banque (Débit).
2. On sort les titres du bilan à leur valeur d’achat initiale (Crédit du compte classe 350).
3. L’écart (le profit) est crédité au compte 7385.

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Exemple

Reprenons l’entreprise « Atlas Négoce ».

Situation initiale (Achat) :
Il y a trois mois, l’entreprise avait acheté 100 actions de la société « Maroc Telecom » dans un but spéculatif (TVP).

• Prix d’achat unitaire : 120 DH.
• Valeur totale au bilan (Compte 350) : 100 x 120 = 12.000 DH.

L’opération de Cession (Vente) :
Aujourd’hui, le cours de l’action a monté. L’entreprise décide de tout revendre pour encaisser la plus-value.

• Prix de vente unitaire : 145 DH.
• Montant total de la vente : 100 x 145 = 14.500 DH.
• L’avis de crédit est reçu de la banque (les commissions bancaires sont ignorées pour simplifier l’exemple).

Calcul de la Plus-value :

14.500 DH (Vente)−12.000 DH (Achat)=+2.500 DH

C’est un gain positif, donc nous utilisons le compte 7385.

Écriture au journal :

Date	N° Compte	Libellé	Débit (DH)	Crédit (DH)
20/06	5141	Banques (Montant reçu)	14.500
20/06	3500	Titres et valeurs de placement (Prix d’achat historique)		12.000
20/06	7385	Produits nets sur cessions de TVP (Le gain)		2.500
		Cession 100 actions Maroc Telecom (Gain)

Analyse de l’écriture :

1. Débit 5141 (14.500 DH) : La trésorerie de l’entreprise augmente du montant total de la vente.
2. Crédit 3500 (12.000 DH) : On doit « sortir » les actions du patrimoine de l’entreprise. On les annule à leur valeur d’origine (sinon elles resteraient dans les comptes alors qu’on ne les a plus).
3. Crédit 7385 (2.500 DH) : C’est la « balance ». Cela représente l’enrichissement financier de l’entreprise grâce à cette opération boursière.

Cas particulier (Différé)

Si la vente est conclue mais que l’argent n’est pas encore arrivé sur le compte bancaire, on remplace le compte 5141 – Banques par le compte 3482 – Créances sur cessions d’éléments d’actif circulant. Le reste de l’écriture (3500 et 7385) ne change pas.

7386. Escomptes obtenus

Ce compte est crédié du montant des escomptes aussi bien sur factures que hors factures et hors T.V.A par le débit des comptes intéressés (fournisseurs, trésorerie).

Nature du compte :
Le compte 7386 – Escomptes obtenus est un compte de Produits Financiers.

Définition simple :
C’est une réduction financière accordée par un fournisseur à votre entreprise parce que vous avez payé votre facture rapidement (au comptant ou avant l’échéance prévue).

La différence clé (Commercial vs Financier) :

• Rabais, Remise, Ristourne (3R) : Ce sont des réductions commerciales (liées à la quantité, la fidélité ou un défaut). Elles diminuent le prix d’achat (compte 6111).
• Escompte (7386) : C’est une réduction financière (liée au temps). En comptabilité marocaine, on enregistre l’achat au prix normal, et l’escompte est considéré comme un gain financier à part entière.

TVA :
L’escompte est toujours enregistré Hors Taxe (H.T.) dans le compte 7386. La TVA correspondante doit aussi être régularisée (elle diminue la TVA récupérable).

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Exemple

Scénario : Escompte sur facture (Le cas le plus courant)

Le 10 mars, « Atlas Négoce » achète des marchandises au fournisseur « Casablanca Bois ».

• Montant brut des marchandises : 10.000 DH.
• Le fournisseur propose : « Si vous payez immédiatement, vous avez 2% d’escompte ».
• « Atlas Négoce » accepte et fait un virement immédiat.

Les calculs :

1. Montant de l’achat (Charge) : 10.000 DH (On garde le prix brut en charge).
2. Montant de l’escompte (Gain) : 10.000 x 2% = 200 DH (C’est le montant qui ira en 7386).
3. Base de calcul de la TVA : 10.000 – 200 = 9.800 DH (Le Net Financier).
4. TVA (20%) : 9.800 x 20% = 1.960 DH.
5. Net à payer (TTC) : 9.800 + 1.960 = 11.760 DH.

Écriture au journal (Chez Atlas Négoce – l’acheteur) :

Date	N° Compte	Libellé	Débit (DH)	Crédit (DH)
10/03	6111	Achats de marchandises (Montant brut)	10.000
10/03	3455	État – TVA récupérable (Sur le net financier)	1.960
10/03	7386	Escomptes obtenus (Montant de la réduction HT)		200
10/03	5141	Banques (Montant réellement payé)		11.760
		Facture n°123 – Paiement comptant

Analyse de l’équilibre :

• Total Débit : 10.000 + 1.960 = 11.960 DH
• Total Crédit : 200 + 11.760 = 11.960 DH

Pourquoi fait-on cela ?
Le plan comptable considère que vous avez acheté pour 10.000 DH de valeur (c’est votre coût d’exploitation), mais que votre bonne gestion de trésorerie vous a fait gagner 200 DH (produit financier).

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Scénario Alternatif : Avoir pour escompte (Hors facture)

Si « Atlas Négoce » avait reçu une facture normale (paiement à 60 jours) mais avait décidé d’appeler le fournisseur 3 jours plus tard pour payer tout de suite en échange d’une réduction, le fournisseur enverrait une Facture d’Avoir.

L’écriture de l’avoir serait :

• Débit 4411 (Fournisseurs) : pour diminuer la dette (TTC).
• Crédit 7386 (Escomptes obtenus) : pour enregistrer le gain (HT).
• Crédit 3455 (État TVA récupérable) : pour reverser la TVA qu’on avait déduite en trop sur la facture initiale.