Dernière mise à jour : 27 novembre 2025
Bienvenue sur PlanComptable.ma
En accédant et en utilisant mon site, vous acceptez de respecter les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Merci de les lire attentivement.
1. Utilisation du site
Le contenu de ce site est fourni à titre informatif uniquement. Il comprend :
- Le Plan Comptable Marocain officiel, tel que publié par les autorités compétentes. Ses données sont publiques, accessibles à tous, et sont reproduites sur ce site uniquement à titre de référence.
- Mes explications, présentations et outils (calculs d’amortissement, TVA/HT/TTC, convertisseur de devises, gestion de stock, générateur de factures, aide‑comptable, etc.) sont ma propriété intellectuelle, créés ou vérifiés par mes soins avec l’assistance de l’IA pour garantir précision et clarté.
Vous acceptez de ne pas utiliser le site de manière abusive, notamment en tentant de perturber son fonctionnement ou d’accéder à des zones non autorisées.
Je me réserve le droit de restreindre l’accès à tout utilisateur qui violerait ces conditions.
2. Propriété intellectuelle
- Les informations issues du Plan Comptable Marocain officiel sont des données publiques. Je les reproduis sur ce site uniquement pour faciliter l’accès et la consultation.
- Le contenu (explications, guides, outils, graphiques, textes, logos) est ma propriété intellectuelle, créé par moi avec l’aide de l’IA et vérifié par mes soins pour garantir précision et clarté. Toute copie, reproduction ou redistribution de ce contenu est interdite sans autorisation écrite préalable.
3. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Je ne suis pas responsable du contenu, de l’exactitude ou des pratiques de ces sites externes.
4. Publicité
À l’avenir, le site pourra afficher des annonces provenant de Google AdSense ou d’autres régies publicitaires.
Je ne suis pas responsable du contenu des publicités tierces ni des produits ou services qu’elles peuvent promouvoir.
5. Avertissement
Les informations fournies sur ce site sont uniquement à titre informatif. Je ne garantis pas leur exactitude, leur exhaustivité ou leur fiabilité.
L’utilisation des informations se fait à vos propres risques.
6. Limitation de responsabilité
PlanComptable.ma ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site ou de la confiance accordée à son contenu.
7. Modifications des conditions
Je peux mettre à jour ces Conditions Générales d’Utilisation à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page avec la date révisée.
8. Contact
Pour toute question concernant ces Conditions Générales d’Utilisation, vous pouvez utiliser le formulaire de contact.
Important : PlanComptable.ma n’est pas un site officiel de l’État. Le site reproduit uniquement à titre de référence le Plan Comptable Marocain officiel, qui est public, et propose mes explications et outils créés ou vérifiés avec l’aide de l’IA pour plus de précision et de clarté.